demande de certificat d'utilité

demande de certificat d'utilité
заявка на выдачу свидетельства о полезности (во Франции - вид патента)

Dictionnaire de droit français-russe.

Игры ⚽ Поможем написать реферат

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Certificat D'études — primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire géographie, sciences… …   Wikipédia en Français

  • Certificat D'études Primaires — Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire géographie, sciences appliquées). Il… …   Wikipédia en Français

  • Certificat D’études Primaires — Certificat d études primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire… …   Wikipédia en Français

  • Certificat d'etudes primaires — Certificat d études primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire… …   Wikipédia en Français

  • Certificat d'études — primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire géographie, sciences… …   Wikipédia en Français

  • Certificat d'études primaires — qui pouvait être présenté et obtenu à partir de l âge de 11 ans Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire élémentaire en France (entre 11 et 13 ans révolus jusqu en 1936) et attestant… …   Wikipédia en Français

  • Certificat d’études — Certificat d études primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire… …   Wikipédia en Français

  • Certificat d’études primaires — Certificat d études primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire… …   Wikipédia en Français

  • Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… …   Wikipédia en Français

  • Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec …   Wikipédia en Français

  • Affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse — Titre Fouad X contre Y (les noms des époux ne sont pas connus) Code N° de RG: 08/03786 Pays  France Tribunal …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”