- demande de certificat d'utilité
- заявка на выдачу свидетельства о полезности (во Франции - вид патента)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Certificat D'études — primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire géographie, sciences… … Wikipédia en Français
Certificat D'études Primaires — Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire géographie, sciences appliquées). Il… … Wikipédia en Français
Certificat D’études Primaires — Certificat d études primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire… … Wikipédia en Français
Certificat d'etudes primaires — Certificat d études primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire… … Wikipédia en Français
Certificat d'études — primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire géographie, sciences… … Wikipédia en Français
Certificat d'études primaires — qui pouvait être présenté et obtenu à partir de l âge de 11 ans Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire élémentaire en France (entre 11 et 13 ans révolus jusqu en 1936) et attestant… … Wikipédia en Français
Certificat d’études — Certificat d études primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire… … Wikipédia en Français
Certificat d’études primaires — Certificat d études primaires Le certificat d études primaires (CEP) était un diplôme sanctionnant la fin de l enseignement primaire en France et attestant ainsi l acquisition des connaissances de base (écriture, lecture, calcul, histoire… … Wikipédia en Français
Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français
Affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse — Titre Fouad X contre Y (les noms des époux ne sont pas connus) Code N° de RG: 08/03786 Pays France Tribunal … Wikipédia en Français